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Marques déposées par Bousquet Francoise
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DOMAINE PAIN DE SUCRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE PAIN DE SUCRE
Bousquet Francoise

Numéro de dépôt :
3201754
Date de dépôt :
27/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
27/12/2022
DOMAINE PAIN DE SUCRE de Bousquet Francoise

Présentation de la marque DOMAINE PAIN DE SUCRE

Déposée le 27 décembre 2002 par Bousquet Francoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE PAIN DE SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est Bousquet Francoise domicilié(e) Domaine Pain de Sucre - 34310 - CAPESTANG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francoise Bousquet domicilié(e) Domaine Pain de Sucre - 34310 - CAPESTANG - France.

La marque DOMAINE PAIN DE SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE PAIN DE SUCRE est expirée depuis le 27 décembre 2022.


Bousquet Francoise - Domaine Pain de Sucre - 34310 - CAPESTANG - France


Francoise Bousquet - Domaine Pain de Sucre - 34310 - CAPESTANG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2512305 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de vie) , vins de pays ou vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. Vinaigre Hébergement temporaire (gite)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.